Déposée le 9 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) BALOGH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODUL R. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-28 du 13 juillet 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BALOGH domicilié(e) 189 rue d'Aubervilliers,75018 PARIS (dossier no 2286298) - 75018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 061 073 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 Avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2286298) - 75116 - France.
La marque MODUL R. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BALOGH Société Anonyme - 189 rue d'Aubervilliers,75018 PARIS (dossier no 2286298) - 75018 - France - SIREN 582061073
Cabinet ARMENGAUD AINE - 3 Avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2286298) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation le 13 avril 2005 n°2286298 - Publication au BOPI 2005-04-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-46
Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28
Appareils et instruments électriques de mesurage, de contrôle; appareils et équipements pour le traitement et la transmission de l'information, appareils et instruments électroniques, composants électroniques, composants électroniques semi-conducteurs, ordinateurs, appareils périphériques d'ordinateurs, cartes électroniques, appareils d'identification et de codage, détecteurs de proximité, logiciels.Communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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